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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANEE
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LE PACHA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PACHA
CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANEE, SAS

Numéro de dépôt :
1595397
Date de dépôt :
01/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/2030

Présentation de la marque LE PACHA

Déposée le 1 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PACHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) 99-101 99 bd. Jeanne d'Arc, CS10128 - 13355 - Marseille cedex 5 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 145 233 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANEE, SAS, M. vasserot edouard domicilié(e) 99-101 bd. Jeanne d'Arc - 13355 - Marseille - France.

La marque LE PACHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE PACHA arrivera à expiration en date du 1 juin 2030.

CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : PASTISSANS , LA RINCE , RHUM SIKI , LA RINCELETTE , CRISTAL-MINT , PACHA MINT , CANARI , TROPICANIS , L UN MARSEILLAIS , PASTIS CRISTAL LIMI NANA


CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANEE, SAS - 99-101 99 bd. Jeanne d'Arc, CS10128 - 13355 - Marseille cedex 5 - France - SIREN 572145233


CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANEE, SAS, M. vasserot edouard - 99-101 bd. Jeanne d'Arc - 13355 - Marseille - France


Demande de renouvellement le 20 mai 2010 n°2441098 - Publication au BOPI 2010-05-20

Inscription le 25 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240588 - Publication au BOPI 1997-07-25

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2000 n°2173006 - Publication au BOPI 2000-05-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2010 n°2441096 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-20

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2020 n°2747728 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-12

Laits composés.Sirops, sodas et eaux minérales. Liqueurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.